Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL 2
Mr. LANNEMAJOU Alphonse

Numéro de dépôt :
92420339
Date de dépôt :
20/05/1992
Lieu de dépôt :
DAX
Date d'expiration :
20/05/2002

Présentation de la marque ROYAL 2

Déposée le 20 mai 1992 par monsieur LANNEMAJOU Alphonse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DAX), la marque française « ROYAL 2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-22 du 10 juillet 1992.

Le déposant est monsieur LANNEMAJOU Alphonse domicilié(e) Résidence "La Palombière" -Bât. D - 2ème ét. Porte No8, Av. Foch, 40130 CAPBRETON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LANNEMAJOU Alphonse - France.

La marque ROYAL 2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92420339.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL 2 est expirée depuis le 20 mai 2002.

LANNEMAJOU Alphonse a également déposé les autres marques suivantes : ROYALI , R ROYAL 3


Mr. LANNEMAJOU Alphonse - Résidence "La Palombière" -Bât. D - 2ème ét. Porte No8, Av. Foch, 40130 CAPBRETON - France


Monsieur LANNEMAJOU Alphonse - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-43

Publication - Publication le 10 juil. 1992 au BOPI 1992-22

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